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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES 41
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CEPAGE DE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGE DE TERROIR
CAVES 41, SARL

Numéro de dépôt :
4015790
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2023
CEPAGE DE TERROIR de CAVES 41

Présentation de la marque CEPAGE DE TERROIR

Déposée le 25 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES 41 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CEPAGE DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES 41 domicilié(e) 191 Chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES 41, Mle SIRE Fanny domicilié(e) 191 Chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France.

La marque CEPAGE DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGE DE TERROIR est expirée depuis le 25 juin 2023.

CAVES 41 a également déposé les autres marques suivantes : SOIERIE


CAVES 41, SARL - 191 Chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France


CAVES 41, Mle SIRE Fanny - 191 Chemin du Mas de Cheylon - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.